Mentions légales

ATECH S.A.S.

BP 80741 Mazières-en-Mauges

49307 Cholet Cedex FRANCE

Tél +33(0)2 41 58 57 13

Fax +33(0)2 41 58 26 72

Numéro d'inscription au registre du commerce : RCS Angers B 339 707 143

Directeur de la publication : M.LEGALLOIS Sylvain

Ce site à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1531793v0

Droit de reproduction et droit d'auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyer un message au webmaster.